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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE D'ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARIN
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SUBAQUA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBAQUA
FEDERATION FRANCAISE D'ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARIN (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1456464
Date de dépôt :
21/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/1998

Présentation de la marque SUBAQUA

Déposée le 21 mars 1988 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE D'ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUBAQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE D'ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARIN domicilié(e) 24, quai de Rive Neuve, 13007 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Maurice OLIVIERO. - France.

La marque SUBAQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBAQUA est expirée depuis le 21 mars 1998.

FEDERATION FRANCAISE D'ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARIN a également déposé les autres marques suivantes : Le plaisir est sous l'eau , Ecole Fédérale d'Apnée , HANDISUB , CMAS EUROPE , Plongeur en situation de handicap (PESH) , CMAS FRANCE


FEDERATION FRANCAISE D'ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARIN (Association loi 1901) - 24, quai de Rive Neuve, 13007 MARSEILLE. - France


Maître Maurice OLIVIERO. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35

Produits de l'imprimerie: photographies. Edition d'une revue périodique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.